CLAVEL PATRICE
Active8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Enregistré sous le numéro SIREN 903 972 271, CLAVEL PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Grandes Faulx, 70000 Vesoul. Son activité principale est enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z).
Fiche d'identité de CLAVEL PATRICE
INSEE- Dénomination
- CLAVEL PATRICE
- SIREN
- 903 972 271
- SIRET (siège)
- 903 972 271 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40903972271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 972 271
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Date de création
- 01 septembre 2021
- Siège social
- RUE DES GRANDES FAULX, 70000, VESOUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAVEL PATRICE
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
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Établissements de CLAVEL PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70000 VESOULSiègeActif
903 972 271 00014 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 8551Z
Conformité de CLAVEL PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVEL PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVEL PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2021
Questions fréquentes sur CLAVEL PATRICE
Quel est le numéro SIREN de CLAVEL PATRICE ?
Le numéro SIREN de CLAVEL PATRICE est 903 972 271. Le SIRET de son siège social est 903 972 271 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40903972271.
Où se situe le siège social de CLAVEL PATRICE ?
Le siège social de CLAVEL PATRICE est situé rue des Grandes Faulx, 70000 Vesoul.
CLAVEL PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVEL PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVEL PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL PATRICE.
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