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CLAVEL PATRICK

Active
Siren900 252 412Entrepreneur individuel01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYCréée le 22 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 900 252 412, CLAVEL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 22 mars 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Pont Rion Ouest, 01230 Saint-Rambert-en-Bugey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CLAVEL PATRICK

Dénomination
CLAVEL PATRICK
SIREN
900 252 412
SIRET (siège)
900 252 412 00011
N° TVA intracommunautaire
FR22900252412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 252 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
22 mars 2021
Siège social
LD PONT RION OUEST, 01230, SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL PATRICK

Production d'électricité

Finances de CLAVEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVEL PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYSiègeActif

    900 252 412 00011 · ouvert le 22 mars 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CLAVEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2021

Questions fréquentes sur CLAVEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de CLAVEL PATRICK est 900 252 412. Le SIRET de son siège social est 900 252 412 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22900252412.

Où se situe le siège social de CLAVEL PATRICK ?

Le siège social de CLAVEL PATRICK est situé Ld Pont Rion Ouest, 01230 Saint-Rambert-en-Bugey.

CLAVEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL PATRICK.

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