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CLAVEL SEBASTIEN

Active
Siren393 738 976Entrepreneur individuel34230 LE POUGETCréée le 01 janvier 1994

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 393 738 976, CLAVEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée 3 rue des Capries, 34230 Le Pouget. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CLAVEL SEBASTIEN

Dénomination
CLAVEL SEBASTIEN
SIREN
393 738 976
SIRET (siège)
393 738 976 00025
N° TVA intracommunautaire
FR22393738976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 738 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
3 RUE DES CAPRIES, 34230, LE POUGET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAVEL SEBASTIEN

Culture d'agrumes,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CLAVEL SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34230 LE POUGETSiègeActif

    393 738 976 00025 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 0121Z

  • 34230 LE POUGETFermé

    393 738 976 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Conformité de CLAVEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAVEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CLAVEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CLAVEL SEBASTIEN est 393 738 976. Le SIRET de son siège social est 393 738 976 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22393738976.

Où se situe le siège social de CLAVEL SEBASTIEN ?

Le siège social de CLAVEL SEBASTIEN est situé 3 rue des Capries, 34230 Le Pouget.

CLAVEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL SEBASTIEN.