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CLAVEL SEBASTIEN

Active
Siren531 643 682Entrepreneur individuel05000 RAMBAUDCréée le 11 avril 2011

0149Z · Élevage d'autres animaux

CLAVEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2011, identifié par le SIREN 531 643 682. Son siège social est situé La Moutouse, 05000 Rambaud. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de CLAVEL SEBASTIEN

Dénomination
CLAVEL SEBASTIEN
SIREN
531 643 682
SIRET (siège)
531 643 682 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22531643682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 643 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
11 avril 2011
Siège social
LA MOUTOUSE, 05000, RAMBAUD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAVEL SEBASTIEN

Élevage d'autres animaux

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Établissements de CLAVEL SEBASTIEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 05000 RAMBAUDSiègeActif

    531 643 682 00010 · ouvert le 11 avril 2011 · NAF 0149Z

  • 05000 RAMBAUDActif

    531 643 682 00028 · ouvert le 24 mai 2017 · NAF 3511Z

Conformité de CLAVEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAVEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2011

Questions fréquentes sur CLAVEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CLAVEL SEBASTIEN est 531 643 682. Le SIRET de son siège social est 531 643 682 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22531643682.

Où se situe le siège social de CLAVEL SEBASTIEN ?

Le siège social de CLAVEL SEBASTIEN est situé La Moutouse, 05000 Rambaud.

CLAVEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL SEBASTIEN.