CLAVEL SEBASTIEN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
CLAVEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2011, identifié par le SIREN 531 643 682. Son siège social est situé La Moutouse, 05000 Rambaud. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de CLAVEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CLAVEL SEBASTIEN
- SIREN
- 531 643 682
- SIRET (siège)
- 531 643 682 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR22531643682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 643 682
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 11 avril 2011
- Siège social
- LA MOUTOUSE, 05000, RAMBAUD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLAVEL SEBASTIEN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de CLAVEL SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 05000 RAMBAUDSiègeActif
531 643 682 00010 · ouvert le 11 avril 2011 · NAF 0149Z
- 05000 RAMBAUDActif
531 643 682 00028 · ouvert le 24 mai 2017 · NAF 3511Z
Conformité de CLAVEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 2011
Questions fréquentes sur CLAVEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CLAVEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CLAVEL SEBASTIEN est 531 643 682. Le SIRET de son siège social est 531 643 682 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22531643682.
Où se situe le siège social de CLAVEL SEBASTIEN ?
Le siège social de CLAVEL SEBASTIEN est situé La Moutouse, 05000 Rambaud.
CLAVEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL SEBASTIEN.
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