CLAVEL SEBASTIEN
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
CLAVEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 août 2013 sous le numéro SIREN 794 954 719. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Sabatars, 26120 Chateaudouble. CLAVEL SEBASTIEN relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).
Fiche d'identité de CLAVEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CLAVEL SEBASTIEN
- SIREN
- 794 954 719
- SIRET (siège)
- 794 954 719 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR53794954719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 954 719
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 26 août 2013
- Siège social
- LES SABATARS, 26120, CHATEAUDOUBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAVEL SEBASTIEN
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
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Établissements de CLAVEL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26120 CHATEAUDOUBLESiègeActif
794 954 719 00017 · ouvert le 26 août 2013 · NAF 4399C
Conformité de CLAVEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 août 2013
Questions fréquentes sur CLAVEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CLAVEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CLAVEL SEBASTIEN est 794 954 719. Le SIRET de son siège social est 794 954 719 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53794954719.
Où se situe le siège social de CLAVEL SEBASTIEN ?
Le siège social de CLAVEL SEBASTIEN est situé Les Sabatars, 26120 Chateaudouble.
CLAVEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL SEBASTIEN.
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