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CLAVEL SEBASTIEN

Active
Siren799 729 421Entrepreneur individuel69360 TERNAYCréée le 17 janvier 2014

7420Z · Activités photographiques

Enregistré sous le numéro SIREN 799 729 421, CLAVEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 17 janvier 2014. Elle est domiciliée 6 rue de Chassagne 6 C, 69360 Ternay. Elle exerce une activité de activités photographiques (code NAF 7420Z).

Fiche d'identité de CLAVEL SEBASTIEN

Dénomination
CLAVEL SEBASTIEN
SIREN
799 729 421
SIRET (siège)
799 729 421 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72799729421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 729 421
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z - Activités photographiques
Date de création
17 janvier 2014
Siège social
6 RUE DE CHASSAGNE 6 C, 69360, TERNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL SEBASTIEN

PORTRAIT REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE

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Établissements de CLAVEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69360 TERNAYSiègeActif

    799 729 421 00013 · ouvert le 20 janvier 2014 · NAF 7420Z

Conformité de CLAVEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAVEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2014

Questions fréquentes sur CLAVEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CLAVEL SEBASTIEN est 799 729 421. Le SIRET de son siège social est 799 729 421 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72799729421.

Où se situe le siège social de CLAVEL SEBASTIEN ?

Le siège social de CLAVEL SEBASTIEN est situé 6 rue de Chassagne 6 C, 69360 Ternay.

CLAVEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL SEBASTIEN.