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CLAVEL SYLVAIN

Active
Siren528 093 875Entrepreneur individuel38620 MONTFERRATCréée le 02 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAVEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2010, identifié par le SIREN 528 093 875. Son siège social est situé 3658 Rte de Bilieu, 38620 Montferrat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CLAVEL SYLVAIN

Dénomination
CLAVEL SYLVAIN
SIREN
528 093 875
SIRET (siège)
528 093 875 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37528093875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 093 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 novembre 2010
Siège social
3658 RTE DE BILIEU, 38620, MONTFERRAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL SYLVAIN

Location de logements

Finances de CLAVEL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVEL SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38620 MONTFERRATSiègeActif

    528 093 875 00011 · ouvert le 02 novembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLAVEL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVEL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2010

Questions fréquentes sur CLAVEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CLAVEL SYLVAIN est 528 093 875. Le SIRET de son siège social est 528 093 875 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37528093875.

Où se situe le siège social de CLAVEL SYLVAIN ?

Le siège social de CLAVEL SYLVAIN est situé 3658 Rte de Bilieu, 38620 Montferrat.

CLAVEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL SYLVAIN.

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