CLAVERANNE DANIEL

Active

Siren413 027 772Entrepreneur individuel64270 ARANCOUCréée le 01 janvier 1975

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CLAVERANNE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1975 sous le numéro SIREN 413 027 772. Son siège social est situé Maison Bergenayou, 64270 Arancou. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAVERANNE DANIEL

INSEE

Dénomination: CLAVERANNE DANIEL
SIREN: 413 027 772
SIRET (siège): 413 027 772 00016
N° TVA intracommunautaire: FR90413027772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 027 772
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 janvier 1975
Siège social: MAISON BERGENAYOU, 64270, ARANCOU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CLAVERANNE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLAVERANNE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVERANNE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVERANNE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

64270 ARANCOUSiègeFermé
413 027 772 00016 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 013Z

Documents juridiques de CLAVERANNE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVERANNE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVERANNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVERANNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVERANNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVERANNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVERANNE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur CLAVERANNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLAVERANNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLAVERANNE DANIEL est 413 027 772. Le SIRET de son siège social est 413 027 772 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90413027772.

Où se situe le siège social de CLAVERANNE DANIEL ?

Le siège social de CLAVERANNE DANIEL est situé Maison Bergenayou, 64270 Arancou.