CLAVERE FRANCINE
Active0121Z · Culture de la vigne
CLAVERE FRANCINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1999 sous le numéro SIREN 422 479 220. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 bd National, 66390 Baixas. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CLAVERE FRANCINE
INSEE- Dénomination
- CLAVERE FRANCINE
- SIREN
- 422 479 220
- SIRET (siège)
- 422 479 220 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR73422479220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 479 220
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 juin 1999
- Siège social
- 32 BD NATIONAL, 66390, BAIXAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAVERE FRANCINE
Culture de la vigne
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Établissements de CLAVERE FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66390 BAIXASSiègeActif
422 479 220 00010 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 0121Z
Conformité de CLAVERE FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVERE FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVERE FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVERE FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1999
Questions fréquentes sur CLAVERE FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de CLAVERE FRANCINE ?
Le numéro SIREN de CLAVERE FRANCINE est 422 479 220. Le SIRET de son siège social est 422 479 220 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73422479220.
Où se situe le siège social de CLAVERE FRANCINE ?
Le siège social de CLAVERE FRANCINE est situé 32 bd National, 66390 Baixas.
CLAVERE FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVERE FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVERE FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVERE FRANCINE.
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