CLAVERIE FRANCIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CLAVERIE FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2007, identifié par le SIREN 501 445 332. Elle est domiciliée 60 Rte des Corniches, 09400 Arnave. CLAVERIE FRANCIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CLAVERIE FRANCIS
INSEE- Dénomination
- CLAVERIE FRANCIS
- SIREN
- 501 445 332
- SIRET (siège)
- 501 445 332 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR62501445332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 445 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 décembre 2007
- Siège social
- 60 RTE DES CORNICHES, 09400, ARNAVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAVERIE FRANCIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CLAVERIE FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09400 ARNAVESiègeActif
501 445 332 00015 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 6820B
Conformité de CLAVERIE FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVERIE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVERIE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVERIE FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2007
Questions fréquentes sur CLAVERIE FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de CLAVERIE FRANCIS ?
Le numéro SIREN de CLAVERIE FRANCIS est 501 445 332. Le SIRET de son siège social est 501 445 332 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62501445332.
Où se situe le siège social de CLAVERIE FRANCIS ?
Le siège social de CLAVERIE FRANCIS est situé 60 Rte des Corniches, 09400 Arnave.
CLAVERIE FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVERIE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVERIE FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVERIE FRANCIS.
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