CLAVERIE JACQUES

Active

Siren412 001 786Entrepreneur individuel64190 SUSCréée le 01 janvier 1971

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CLAVERIE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1971 sous le numéro SIREN 412 001 786. Elle est domiciliée à Sus (64190). L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAVERIE JACQUES

INSEE

Dénomination: CLAVERIE JACQUES
SIREN: 412 001 786
SIRET (siège): 412 001 786 00018
N° TVA intracommunautaire: FR39412001786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 001 786
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 janvier 1971
Siège social: 64190, SUS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CLAVERIE JACQUES

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Finances de CLAVERIE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLAVERIE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLAVERIE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

64190 SUSSiègeFermé
412 001 786 00018 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 013Z

Documents juridiques de CLAVERIE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVERIE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVERIE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVERIE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVERIE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVERIE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVERIE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1971

Questions fréquentes sur CLAVERIE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CLAVERIE JACQUES ?

Le numéro SIREN de CLAVERIE JACQUES est 412 001 786. Le SIRET de son siège social est 412 001 786 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39412001786.

Où se situe le siège social de CLAVERIE JACQUES ?

Le siège social de CLAVERIE JACQUES est situé à Sus (64190).