CLAVERIE JEAN
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 387 468 085, CLAVERIE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 13 décembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tour de Loup, 09240 La Bastide-de-Serou. CLAVERIE JEAN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de CLAVERIE JEAN
INSEE- Dénomination
- CLAVERIE JEAN
- SIREN
- 387 468 085
- SIRET (siège)
- 387 468 085 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR14387468085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 468 085
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 13 décembre 1991
- Siège social
- LA TOUR DE LOUP, 09240, LA BASTIDE-DE-SEROU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAVERIE JEAN
Activités d'architecture
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Établissements de CLAVERIE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09240 LA BASTIDE-DE-SEROUSiègeActif
387 468 085 00023 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 7111Z
Conformité de CLAVERIE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVERIE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVERIE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVERIE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 décembre 1991
Questions fréquentes sur CLAVERIE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CLAVERIE JEAN ?
Le numéro SIREN de CLAVERIE JEAN est 387 468 085. Le SIRET de son siège social est 387 468 085 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14387468085.
Où se situe le siège social de CLAVERIE JEAN ?
Le siège social de CLAVERIE JEAN est situé La Tour de Loup, 09240 La Bastide-de-Serou.
CLAVERIE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVERIE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVERIE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVERIE JEAN.
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