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CLAVERIE JEAN

Active
Siren387 468 085Entrepreneur individuel09240 LA BASTIDE-DE-SEROUCréée le 13 décembre 1991

7111Z · Activités d'architecture

Enregistré sous le numéro SIREN 387 468 085, CLAVERIE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 13 décembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tour de Loup, 09240 La Bastide-de-Serou. CLAVERIE JEAN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de CLAVERIE JEAN

Dénomination
CLAVERIE JEAN
SIREN
387 468 085
SIRET (siège)
387 468 085 00023
N° TVA intracommunautaire
FR14387468085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 468 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
13 décembre 1991
Siège social
LA TOUR DE LOUP, 09240, LA BASTIDE-DE-SEROU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVERIE JEAN

Activités d'architecture

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Établissements de CLAVERIE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09240 LA BASTIDE-DE-SEROUSiègeActif

    387 468 085 00023 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 7111Z

Conformité de CLAVERIE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVERIE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVERIE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAVERIE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1991

Questions fréquentes sur CLAVERIE JEAN

Quel est le numéro SIREN de CLAVERIE JEAN ?

Le numéro SIREN de CLAVERIE JEAN est 387 468 085. Le SIRET de son siège social est 387 468 085 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14387468085.

Où se situe le siège social de CLAVERIE JEAN ?

Le siège social de CLAVERIE JEAN est situé La Tour de Loup, 09240 La Bastide-de-Serou.

CLAVERIE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVERIE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVERIE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVERIE JEAN.