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CLAVERIE Pascal

Active
Siren499 656 304Entrepreneur individuel24100 BergeracCréée le 18 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAVERIE Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 mars 2025 sous le numéro SIREN 499 656 304. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 IMP de l'Aiglon, 24100 Bergerac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A.

Fiche d'identité de CLAVERIE Pascal

Dénomination
CLAVERIE Pascal
SIREN
499 656 304
SIRET (siège)
499 656 304 00023
N° TVA intracommunautaire
FR85499656304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 656 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
18 mars 2025
Siège social
4 IMP de l'Aiglon, 24100, Bergerac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVERIE Pascal

PLOMBERIE

Finances de CLAVERIE Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVERIE Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVERIE Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24100 BergeracSiègeActif

    499 656 304 00023 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 4322A

Documents juridiques de CLAVERIE Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CLAVERIE Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVERIE Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVERIE Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVERIE Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVERIE Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVERIE Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2025

Questions fréquentes sur CLAVERIE Pascal

Quel est le numéro SIREN de CLAVERIE Pascal ?

Le numéro SIREN de CLAVERIE Pascal est 499 656 304. Le SIRET de son siège social est 499 656 304 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85499656304.

Où se situe le siège social de CLAVERIE Pascal ?

Le siège social de CLAVERIE Pascal est situé 4 IMP de l'Aiglon, 24100 Bergerac.

CLAVERIE Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVERIE Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVERIE Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVERIE Pascal.

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