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CLAVERY FRANCIS

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Siren412 590 911Entrepreneur individuel17770 LE SEURECréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAVERY FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 590 911. Elle est domiciliée Le Maine, 17770 Le Seure. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CLAVERY FRANCIS

Dénomination
CLAVERY FRANCIS
SIREN
412 590 911
SIRET (siège)
412 590 911 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74412590911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 590 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LE MAINE, 17770, LE SEURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVERY FRANCIS

Culture de la vigne

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Finances de CLAVERY FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLAVERY FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLAVERY FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17770 LE SEURESiègeFermé

    412 590 911 00019 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CLAVERY FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CLAVERY FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVERY FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVERY FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVERY FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVERY FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVERY FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur CLAVERY FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CLAVERY FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CLAVERY FRANCIS est 412 590 911. Le SIRET de son siège social est 412 590 911 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74412590911.

Où se situe le siège social de CLAVERY FRANCIS ?

Le siège social de CLAVERY FRANCIS est situé Le Maine, 17770 Le Seure.

CLAVERY FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVERY FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVERY FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVERY FRANCIS.

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