CLAVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
CLAVES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 2023, identifiée par le SIREN 949 947 907. Elle est domiciliée 7 RUE Rougemont, 75009 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7410Z. SOIZIC FOUGERONT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLAVES
INSEE- Dénomination
- CLAVES
- SIREN
- 949 947 907
- SIRET (siège)
- 949 947 907 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR29949947907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 947 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 20 mars 2023
- Siège social
- 7 RUE Rougemont, 75009, Paris
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLAVES
La gestion de projets d'architecture d'intérieur, de décoration, de design et de production de meubles et d'objets, ainsi que la réalisation de missions de direction artistique et de conseil.
Finances de CLAVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAVES
INSEEÉtablissements de CLAVES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75009 ParisSiègeActif
949 947 907 00026 · ouvert le 09 juillet 2026 · NAF 7410Z
- 75018 PARIS 18E ARRONDISSEMENTFermé
949 947 907 00018 · ouvert le 11 mars 2023 · NAF 7410Z
Documents juridiques de CLAVES
INPIComptes annuels de CLAVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAVES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAVES
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-20 · Début d'activité : 2023-03-11
- création
Marques déposées par CLAVES
INPICLAVES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeClaves
N° 5018984 · Déposée le 05 janvier 2024 · Marque figurative
Classes 11, 20, 42 · valable jusqu’au 05 janvier 2034
- Marque enregistréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 5018983 · Déposée le 05 janvier 2024 · Marque figurative
Classes 11, 20, 42 · valable jusqu’au 05 janvier 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CLAVES
Quel est le numéro SIREN de CLAVES ?
Le numéro SIREN de CLAVES est 949 947 907. Le SIRET de son siège social est 949 947 907 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29949947907.
Qui dirige CLAVES ?
CLAVES est dirigée par SOIZIC FOUGERONT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLAVES ?
Le siège social de CLAVES est situé 7 RUE Rougemont, 75009 Paris.
CLAVES est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVES.
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