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CLAVEYROLLES PANIS

Active
Siren999 542 681SAS15310 Saint-CerninCréée le 09 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLAVEYROLLES PANIS est une SAS immatriculée le 9 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 542 681. Son siège social est situé 1 Le Beix, 15310 Saint-Cernin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. La direction est assurée par Patrice CLAVEYROLLES en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CLAVEYROLLES PANIS

Dénomination
CLAVEYROLLES PANIS
SIREN
999 542 681
SIRET (siège)
999 542 681 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28999542681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 542 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
09 janvier 2026
Siège social
1 Le Beix, 15310, Saint-Cernin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEYROLLES PANIS

La production et la commercialisation d'énergie d'origine photovoltaïque

Finances de CLAVEYROLLES PANIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEYROLLES PANIS

PC

Patrice CLAVEYROLLES

Président de SAS

Depuis la création (09 janvier 2026) · moins d'un an

EP

Emmanuelle PANIS

Directeur général

Depuis la création (09 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de CLAVEYROLLES PANIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15310 Saint-CerninSiègeActif

    999 542 681 00013 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CLAVEYROLLES PANIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 08 janvier 2026

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 08 janvier 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de CLAVEYROLLES PANIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEYROLLES PANIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEYROLLES PANIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEYROLLES PANIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAVEYROLLES PANIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAVEYROLLES PANIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEYROLLES PANIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2026

Questions fréquentes sur CLAVEYROLLES PANIS

Quel est le numéro SIREN de CLAVEYROLLES PANIS ?

Le numéro SIREN de CLAVEYROLLES PANIS est 999 542 681. Le SIRET de son siège social est 999 542 681 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28999542681.

Qui dirige CLAVEYROLLES PANIS ?

CLAVEYROLLES PANIS est dirigée par Patrice CLAVEYROLLES, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAVEYROLLES PANIS ?

Le siège social de CLAVEYROLLES PANIS est situé 1 Le Beix, 15310 Saint-Cernin.

CLAVEYROLLES PANIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEYROLLES PANIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEYROLLES PANIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEYROLLES PANIS.

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