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CLAVIER JACQUES

Active
Siren308 662 758Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 308 662 758, CLAVIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Le siège social de l'entreprise se trouve Tougnettes, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z.

Fiche d'identité de CLAVIER JACQUES

Dénomination
CLAVIER JACQUES
SIREN
308 662 758
SIRET (siège)
308 662 758 00017
N° TVA intracommunautaire
FR96308662758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 662 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
TOUGNETTES, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVIER JACQUES

Activités des sièges sociaux

Finances de CLAVIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVIER JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeFermé

    308 662 758 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CLAVIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur CLAVIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CLAVIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de CLAVIER JACQUES est 308 662 758. Le SIRET de son siège social est 308 662 758 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96308662758.

Où se situe le siège social de CLAVIER JACQUES ?

Le siège social de CLAVIER JACQUES est situé Tougnettes, 73440 Les Belleville.

CLAVIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVIER JACQUES.

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