CLAVIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 k€
- Effectif
- Non publié
CLAVIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2004, identifiée par le SIREN 438 212 607. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 bd Marius Thomas, 13007 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B. GILLES PASSEDAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLAVIS
INSEE- Dénomination
- CLAVIS
- SIREN
- 438 212 607
- SIRET (siège)
- 438 212 607 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR34438212607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 212 607
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 04 février 2004
- Siège social
- 29 BD MARIUS THOMAS, 13007, MARSEILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLAVIS
RECHERCHE, DEVELOPPEMENT, ACHAT ET VENTE DE PRODUITS A BASE DE PIECES MECANIQUES OU DE COMPOSANTS OPTIQUES OU ENCORE DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES, LE CONSEIL AUX ENTREPRISES, TOUTES ACTIVITES DE SERVICE, D'INGENIERIE, RECHERCHE, DEVELOPPEMENT, LA LOCATION DE MATERIELS ET D'INSTALLATIONS
Finances de CLAVIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAVIS
INSEEGérant
Établissements de CLAVIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13007 MARSEILLESiègeActif
438 212 607 00024 · ouvert le 15 novembre 2003 · NAF 7490B
- 13080 AIX EN PROVENCEFermé
438 212 607 00016 · ouvert le 28 mai 2001 · NAF 742C
Documents juridiques de CLAVIS
INPIComptes annuels de CLAVIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAVIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAVIS. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026008704
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé mardi salle 3
Décision du 08 avril 2025 · N° 2025007846
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 21 mars 2024 · N° 24/00734
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 février 2024 · N° 24/00734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 26 mai 2023 · N° 22/00297
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 01 juillet 2022 · N° 21/00663
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 novembre 2021 · N° 19-24.299
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 2021 · N° 18-20.170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 12 décembre 2017 · N° 16/03473
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAVIS
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Gérant : MASSONNAT Regine radiation le 21 Novembre 2007. Gérant : PASSEDAT Gilles en fonction le 21 Novembre 2007.
- création
Date d'effet : 04 février 2004
Questions fréquentes sur CLAVIS
Quel est le numéro SIREN de CLAVIS ?
Le numéro SIREN de CLAVIS est 438 212 607. Le SIRET de son siège social est 438 212 607 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34438212607.
Qui dirige CLAVIS ?
CLAVIS est dirigée par GILLES PASSEDAT, gérant.
Où se situe le siège social de CLAVIS ?
Le siège social de CLAVIS est situé 29 bd Marius Thomas, 13007 Marseille.
CLAVIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVIS.
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