CLAVREUL SYLVAIN
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Enregistré sous le numéro SIREN 429 166 929, CLAVREUL SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 21 décembre 1999. Son siège social est situé route de la Plotiniere Rond Point de la Cremaillere d'Argent, 49140 Loire-Authion. CLAVREUL SYLVAIN relève du secteur culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z).
Fiche d'identité de CLAVREUL SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- CLAVREUL SYLVAIN
- SIREN
- 429 166 929
- SIRET (siège)
- 429 166 929 00050
- N° TVA intracommunautaire
- FR11429166929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 166 929
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 21 décembre 1999
- Siège social
- ROUTE DE LA PLOTINIERE ROND POINT DE LA CREMAILLERE D'ARGENT, 49140, LOIRE-AUTHION
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CLAVREUL SYLVAIN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CLAVREUL SYLVAIN
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque,Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CLAVREUL SYLVAIN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 49140 LOIRE-AUTHIONSiègeActif
429 166 929 00050 · ouvert le 15 mars 2015 · NAF 0125Z
- 44660 ROUGEFermé
429 166 929 00019 · ouvert le 21 décembre 1999 · NAF 011F
- 29300 QUIMPERLEFermé
429 166 929 00035 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 4721Z
- 49140 LOIRE-AUTHIONFermé
429 166 929 00043 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 0125Z
Conformité de CLAVREUL SYLVAIN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLAVREUL SYLVAIN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 18 mars 2011. Clôturée le 06 janvier 2017 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 06 janvier 2017 · publié le 15 janvier 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 13 avril 2012 · publié le 30 avril 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 18 mars 2011 · publié le 04 janvier 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 Mars 2011 désignant liquidateur Me Soret Paul-Henri 11, rue du Palais - 29196 Quimper . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de CLAVREUL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVREUL SYLVAIN
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-01-06 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 13 avril 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 18 mars 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 Mars 2011 désignant liquidateur Me Soret Paul-Henri 11, rue du Palais - 29196 Quimper . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-16 · Début d'activité : 2009-10-01
- création
Date d'effet : 21 décembre 1999
Questions fréquentes sur CLAVREUL SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de CLAVREUL SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de CLAVREUL SYLVAIN est 429 166 929. Le SIRET de son siège social est 429 166 929 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11429166929.
Où se situe le siège social de CLAVREUL SYLVAIN ?
Le siège social de CLAVREUL SYLVAIN est situé route de la Plotiniere Rond Point de la Cremaillere d'Argent, 49140 Loire-Authion.
CLAVREUL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVREUL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVREUL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CLAVREUL SYLVAIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 6 janvier 2017 pour insuffisance d'actif.
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