CLAYETTE JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLAYETTE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 novembre 1993 sous le numéro SIREN 402 857 007. Le siège social de l'entreprise se trouve Beaudouin, 41370 Marchenoir. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.
Fiche d'identité de CLAYETTE JACQUES
INSEE- Dénomination
- CLAYETTE JACQUES
- SIREN
- 402 857 007
- SIRET (siège)
- 402 857 007 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR18402857007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 857 007
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 04 novembre 1993
- Siège social
- BEAUDOUIN, 41370, MARCHENOIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAYETTE JACQUES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de CLAYETTE JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAYETTE JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLAYETTE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 41370 MARCHENOIRSiègeFermé
402 857 007 00015 · ouvert le 04 novembre 1993 · NAF 702B
Documents juridiques de CLAYETTE JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLAYETTE JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAYETTE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAYETTE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAYETTE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAYETTE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAYETTE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 novembre 1993
Questions fréquentes sur CLAYETTE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CLAYETTE JACQUES ?
Le numéro SIREN de CLAYETTE JACQUES est 402 857 007. Le SIRET de son siège social est 402 857 007 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18402857007.
Où se situe le siège social de CLAYETTE JACQUES ?
Le siège social de CLAYETTE JACQUES est situé Beaudouin, 41370 Marchenoir.
CLAYETTE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAYETTE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAYETTE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAYETTE JACQUES.
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