CLAYETTE Sylvain

Active

Siren947 842 365Entrepreneur individuel31120 Portet-sur-Garonne

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CLAYETTE Sylvain est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 947 842 365. Elle est domiciliée 8 RUE du Four, 31120 Portet-sur-Garonne. L'entreprise déclare le code NAF 4791B comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAYETTE Sylvain

INSEE

Dénomination: CLAYETTE Sylvain
SIREN: 947 842 365
SIRET (siège): 947 842 365 00019
N° TVA intracommunautaire: FR43947842365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 947 842 365
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4791B
Date de création: -
Siège social: 8 RUE du Four, 31120, Portet-sur-Garonne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CLAYETTE Sylvain

Achat vente Outils et Objets Divers

Finances de CLAYETTE Sylvain

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAYETTE Sylvain

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLAYETTE Sylvain

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31120 Portet-sur-GaronneSiègeActif
947 842 365 00019 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 4791B

Documents juridiques de CLAYETTE Sylvain

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2026

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de CLAYETTE Sylvain

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAYETTE Sylvain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAYETTE Sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAYETTE Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAYETTE Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAYETTE Sylvain

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 janvier 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-01

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur CLAYETTE Sylvain

Quel est le numéro SIREN de CLAYETTE Sylvain ?

Le numéro SIREN de CLAYETTE Sylvain est 947 842 365. Le SIRET de son siège social est 947 842 365 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43947842365.

Où se situe le siège social de CLAYETTE Sylvain ?

Le siège social de CLAYETTE Sylvain est situé 8 RUE du Four, 31120 Portet-sur-Garonne.