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CLC 11

Active
Siren853 316 974SAS10150 PONT-SAINTE-MARIECréée le 27 août 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

CLC 11 est une SAS immatriculée le 27 août 2019 sous le numéro SIREN 853 316 974. Son siège social est situé 1 av des Tirverts, 10150 Pont-Sainte-Marie. Son activité principale relève du code NAF 8810A. La direction est assurée par CLAUDE LEDOT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CLC 11

Dénomination
CLC 11
SIREN
853 316 974
SIRET (siège)
853 316 974 00023
N° TVA intracommunautaire
FR72853316974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 316 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
8810A
Date de création
27 août 2019
Siège social
1 AV DES TIRVERTS, 10150, PONT-SAINTE-MARIE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLC 11

portage de repas

Finances de CLC 11

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLC 11

CL

CLAUDE LEDOT

Président de SAS

Depuis la création (27 août 2019) · 7 ans

F

FINANCIERE LEDOT

Président de SAS

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLC 11

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10150 PONT-SAINTE-MARIESiègeActif

    853 316 974 00023 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 8810A

  • 10000 TROYESFermé

    853 316 974 00015 · ouvert le 18 novembre 2019 · NAF 5610C

Documents juridiques de CLC 11

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 27 août 2019

  • Acte

Comptes annuels de CLC 11

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLC 11. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLC 11

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLC 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLC 11 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLC 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLC 11

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Président : FINANCIERE LEDOT

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2019-08-27

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2019

Questions fréquentes sur CLC 11

Quel est le numéro SIREN de CLC 11 ?

Le numéro SIREN de CLC 11 est 853 316 974. Le SIRET de son siège social est 853 316 974 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72853316974.

Qui dirige CLC 11 ?

CLC 11 est dirigée par CLAUDE LEDOT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLC 11 ?

Le siège social de CLC 11 est situé 1 av des Tirverts, 10150 Pont-Sainte-Marie.

CLC 11 est-elle toujours en activité ?

Oui, CLC 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLC 11 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLC 11.

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