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CLCOM

Active
Siren984 453 829549969300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 12 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 984 453 829, CLCOM est une 5499 créée le 12 février 2024. Son siège social est situé 152 Grande rue de Saint Clair, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 8230Z. Elle est dirigée par Marion BROYER, gérant.

Fiche d'identité de CLCOM

Dénomination
CLCOM
SIREN
984 453 829
SIRET (siège)
984 453 829 00025
N° TVA intracommunautaire
FR74984453829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 453 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
5499
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
8230Z
Date de création
12 février 2024
Siège social
152 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLCOM

Toutes opérations de marketing et de communication et notamment l'organisation de salons et de manifestations professionnelles

Finances de CLCOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLCOM

MB

Marion BROYER

Gérant

Depuis la création (12 février 2024) · 2 ans

Établissements de CLCOM

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    984 453 829 00025 · ouvert le 07 février 2024 · NAF 8230Z

  • 01570 FeillensActif

    984 453 829 00017 · NAF 8230Z

Documents juridiques de CLCOM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 09 février 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 09 février 2024

  • Certificat de dépôt de fonds

Comptes annuels de CLCOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLCOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLCOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLCOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLCOM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLCOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLCOM

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Début d'activité : 2024-02-07

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-12 · Début d'activité : 2024-02-07

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2024

Accords collectifs de CLCOM

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de CLCOM a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur CLCOM

Quel est le numéro SIREN de CLCOM ?

Le numéro SIREN de CLCOM est 984 453 829. Le SIRET de son siège social est 984 453 829 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74984453829.

Qui dirige CLCOM ?

CLCOM est dirigée par Marion BROYER, gérant.

Où se situe le siège social de CLCOM ?

Le siège social de CLCOM est situé 152 Grande rue de Saint Clair, 69300 Caluire-et-Cuire.

CLCOM est-elle toujours en activité ?

Oui, CLCOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLCOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLCOM.

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