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CLE DE SOL

Active
Siren802 632 737SCI89500 VILLENEUVE-SUR-YONNECréée le 03 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

CLE DE SOL est une SCI immatriculée le 3 juin 2014 sous le numéro SIREN 802 632 737. Elle est domiciliée 44 rue des Pavillons, 89500 Villeneuve-sur-Yonne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. STEPHANIE GESLIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLE DE SOL

Dénomination
CLE DE SOL
SIREN
802 632 737
SIRET (siège)
802 632 737 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02802632737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 632 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juin 2014
Siège social
44 RUE DES PAVILLONS, 89500, VILLENEUVE-SUR-YONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLE DE SOL

L'acquisition, la propriété, la construction, l'administration, la location, la vente de tous biens et droits immobiliers.

Finances de CLE DE SOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLE DE SOL

SG

STEPHANIE GESLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 2014) · 12 ans

ZL

ZOE LEGRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 2014) · 12 ans

Établissements de CLE DE SOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNESiègeActif

    802 632 737 00010 · ouvert le 30 avril 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLE DE SOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de CLE DE SOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLE DE SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLE DE SOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLE DE SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLE DE SOL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLE DE SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLE DE SOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-04-30

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2014

Questions fréquentes sur CLE DE SOL

Quel est le numéro SIREN de CLE DE SOL ?

Le numéro SIREN de CLE DE SOL est 802 632 737. Le SIRET de son siège social est 802 632 737 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02802632737.

Qui dirige CLE DE SOL ?

CLE DE SOL est dirigée par STEPHANIE GESLIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLE DE SOL ?

Le siège social de CLE DE SOL est situé 44 rue des Pavillons, 89500 Villeneuve-sur-Yonne.

CLE DE SOL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLE DE SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLE DE SOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLE DE SOL.

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