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CLE PATRIMOINE

Active
Siren803 565 811SAS74160 ArchampsCréée le 26 août 20141 ou 2

6831Z · Agences immobilières

Chiffre d'affaires 2018
147 k€+61,4 %
Résultat net 2018
21,6 k€+837,9 %
Capital social
1,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

CLE PATRIMOINE est une SAS immatriculée le 26 août 2014 sous le numéro SIREN 803 565 811. Le siège social de l'entreprise se trouve 362 AV Marie Curie Bâtiment Europa 1, 74160 Archamps. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z) et emploie 1 ou 2 salariés. En 2018, son chiffre d'affaires s'est élevé à 147 k€ pour un résultat net de 21,6 k€. JEAN-FRANCOIS CLERC exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLE PATRIMOINE

Dénomination
CLE PATRIMOINE
SIREN
803 565 811
SIRET (siège)
803 565 811 00020
N° TVA intracommunautaire
FR95803565811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Thonon-les-Bains 803 565 811
Greffe
Thonon-les-Bains
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
26 août 2014
Effectif
1 ou 2
Siège social
362 AV Marie Curie Bâtiment Europa 1, 74160, Archamps
Établissements
2
Statut
Active

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Objet social de CLE PATRIMOINE

Opérations immobilières, opérations bancaires et d'investissement, placements financiers.

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Finances de CLE PATRIMOINE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2018147 k€+61,4 %21,6 k€26,3 k€25,4 k€47,3 k€72,0 k€-
201791,2 k€−14,6 %2,3 k€5,8 k€5,1 k€25,7 k€30,1 k€7,3 k€
2016107 k€-20,3 k€24,2 k€23,8 k€27,4 k€57,4 k€6,6 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2018 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 23 juin 2020

Ratios 2018

Marge EBE
17,9 %
Résultat courant / CA
17,3 %
Autonomie financière
9,1 %
Taux d’endettement
13,8 %
Ratio de liquidité
284,5 %
CAF / CA
15,3 %
Crédit clients
6 j
Crédit fournisseurs
4 j
Rotation des stocks
0 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Immobilisations corporelles987 €1 468 €
Immobilisations financières810 €810 €
TOTAL Actif immobilisé1 797 €2 279 €
Clients et comptes rattachés3 009 €6 393 €
Autres créances149 €5 780 €
Disponibilités67 042 €15 609 €
TOTAL Actif circulant70 199 €27 782 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif71 996 €30 061 €

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel1 000 €1 000 €
Réserve légale100 €100 €
Report à nouveau24 615 €22 310 €
Résultat de l'exercice21 610 €2 304 €
TOTAL Capitaux propres47 324 €25 715 €
Fournisseurs et comptes rattachés1 361 €2 538 €
Code 1696 535 €-
Autres dettes23 311 €1 809 €
TOTAL Dettes24 672 €4 347 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif71 996 €30 061 €
Code 182445 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - services147 150 €91 157 €
Autres produits1 €25 €
TOTAL Produits d'exploitation147 151 €91 182 €
Autres charges externes120 460 €77 640 €
Code 243358 €-
Impôts, taxes et versements assimilés358 €425 €
Salaires et traitements-4 055 €
Charges sociales-3 259 €
Dotations aux amortissements926 €640 €
Autres charges4 €21 €
TOTAL Charges d'exploitation121 748 €86 041 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION25 402 €5 142 €
Produits financiers-2 €
Produits exceptionnels20 €19 €
Charges exceptionnelles-2 411 €
Impôts sur les bénéfices3 813 €448 €
BÉNÉFICE OU PERTE21 610 €2 304 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Immobilisations corporelles1 468 €1 182 €
Immobilisations financières810 €1 675 €
TOTAL Actif immobilisé2 279 €2 857 €
Clients et comptes rattachés6 393 €14 088 €
Autres créances5 780 €605 €
Disponibilités15 609 €39 380 €
Charges constatées d'avance-420 €
TOTAL Actif circulant27 782 €54 493 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif30 061 €57 351 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel1 000 €1 000 €
Réserve légale100 €100 €
Report à nouveau22 310 €6 027 €
Résultat de l'exercice2 304 €20 284 €
TOTAL Capitaux propres25 715 €27 410 €
Fournisseurs et comptes rattachés2 538 €10 562 €
Code 169571 €-
Autres dettes1 809 €19 379 €
TOTAL Dettes4 347 €29 940 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif30 061 €57 351 €
Code 182927 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services91 157 €106 688 €
Autres produits25 €-
TOTAL Produits d'exploitation91 182 €106 688 €
Autres charges externes77 640 €75 753 €
Code 243372 €-
Impôts, taxes et versements assimilés425 €169 €
Salaires et traitements4 055 €3 700 €
Charges sociales3 259 €2 885 €
Dotations aux amortissements640 €277 €
Autres charges21 €61 €
TOTAL Charges d'exploitation86 041 €82 845 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION5 142 €23 844 €
Produits financiers2 €20 €
Produits exceptionnels19 €-
Charges exceptionnelles2 411 €-
Impôts sur les bénéfices448 €3 580 €
BÉNÉFICE OU PERTE2 304 €20 284 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Immobilisations corporelles1 182 €-
Immobilisations financières1 675 €835 €
TOTAL Actif immobilisé2 857 €835 €
Clients et comptes rattachés14 088 €4 743 €
Autres créances605 €24 €
Disponibilités39 380 €6 001 €
Charges constatées d'avance420 €730 €
TOTAL Actif circulant54 493 €11 498 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif57 351 €12 333 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel1 000 €1 000 €
Réserve légale100 €-
Report à nouveau6 027 €-
Résultat de l'exercice20 284 €6 127 €
TOTAL Capitaux propres27 410 €7 127 €
Fournisseurs et comptes rattachés10 562 €1 744 €
Code 16938 €-
Autres dettes19 379 €3 462 €
TOTAL Dettes29 940 €5 206 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif57 351 €12 333 €
Code 1822 300 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services106 688 €70 168 €
Autres produits-1 €
TOTAL Produits d'exploitation106 688 €70 170 €
Autres charges externes75 753 €55 580 €
Code 243124 €-
Impôts, taxes et versements assimilés169 €193 €
Salaires et traitements3 700 €5 189 €
Charges sociales2 885 €1 985 €
Dotations aux amortissements277 €-
Autres charges61 €3 €
TOTAL Charges d'exploitation82 845 €62 949 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION23 844 €7 220 €
Produits financiers20 €10 €
Charges financières-3 €
Charges exceptionnelles-17 €
Impôts sur les bénéfices3 580 €1 084 €
BÉNÉFICE OU PERTE20 284 €6 127 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de CLE PATRIMOINE

JC

JEAN-FRANCOIS CLERC

Président de SAS

Depuis la création (26 août 2014) · 12 ans

Établissements de CLE PATRIMOINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74160 ArchampsSiègeActif

    803 565 811 00020 · ouvert le 10 novembre 2021 · NAF 6831Z

  • 74520 CHENEXFermé

    803 565 811 00012 · ouvert le 15 juillet 2014 · NAF 6831Z

Documents juridiques de CLE PATRIMOINE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 26 août 2014

  • Acte

Comptes annuels de CLE PATRIMOINE

CLE PATRIMOINE a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2018

Bilan simplifié

23 juin 2020

Comptes annuels 2017

Bilan simplifié

23 juin 2020

Comptes annuels 2016

Bilan simplifié

23 juin 2020

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de CLE PATRIMOINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLE PATRIMOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLE PATRIMOINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLE PATRIMOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLE PATRIMOINE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2014

Questions fréquentes sur CLE PATRIMOINE

Quel est le numéro SIREN de CLE PATRIMOINE ?

Le numéro SIREN de CLE PATRIMOINE est 803 565 811. Le SIRET de son siège social est 803 565 811 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95803565811.

Qui dirige CLE PATRIMOINE ?

CLE PATRIMOINE est dirigée par JEAN-FRANCOIS CLERC, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de CLE PATRIMOINE ?

CLE PATRIMOINE a déclaré un chiffre d'affaires de 147 k€ sur l'exercice 2018, clos le 31 décembre 2018. Le résultat net de l'exercice est de 21,6 k€.

Où se situe le siège social de CLE PATRIMOINE ?

Le siège social de CLE PATRIMOINE est situé 362 AV Marie Curie Bâtiment Europa 1, 74160 Archamps.

CLE PATRIMOINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLE PATRIMOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLE PATRIMOINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLE PATRIMOINE.

Combien de salariés compte CLE PATRIMOINE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CLE PATRIMOINE emploie 1 ou 2 salariés.