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CLEAN DIFFUSION

Active
Siren390 855 278549959121 PROUVYCréée le 16 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEAN DIFFUSION est une 5499 immatriculée le 16 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 855 278. Le siège social de l'entreprise se trouve Batterie 700 zi N° 2 - Centre Arcotel, 59121 Prouvy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514L.

Fiche d'identité de CLEAN DIFFUSION

Dénomination
CLEAN DIFFUSION
SIREN
390 855 278
SIRET (siège)
390 855 278 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67390855278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 855 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
514L
Date de création
16 avril 1993
Siège social
BATTERIE 700 ZI N° 2 - CENTRE ARCOTEL, 59121, PROUVY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CLEAN DIFFUSION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEAN DIFFUSION

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEAN DIFFUSION

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59121 PROUVYSiègeFermé

    390 855 278 00011 · ouvert le 16 avril 1993 · NAF 514L

Documents juridiques de CLEAN DIFFUSION

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de CLEAN DIFFUSION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEAN DIFFUSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEAN DIFFUSION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEAN DIFFUSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CLEAN DIFFUSION. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEAN DIFFUSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEAN DIFFUSION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1993

Questions fréquentes sur CLEAN DIFFUSION

Quel est le numéro SIREN de CLEAN DIFFUSION ?

Le numéro SIREN de CLEAN DIFFUSION est 390 855 278. Le SIRET de son siège social est 390 855 278 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67390855278.

Où se situe le siège social de CLEAN DIFFUSION ?

Le siège social de CLEAN DIFFUSION est situé Batterie 700 zi N° 2 - Centre Arcotel, 59121 Prouvy.

CLEAN DIFFUSION est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEAN DIFFUSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEAN DIFFUSION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEAN DIFFUSION.

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