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CLEAN NET

Active
Siren517 935 128SARL30900 NIMESCréée le 01 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 517 935 128, CLEAN NET est une SARL créée le 1er octobre 2009. Elle est domiciliée 32 rue Robert Mallet Stevens Bat K, 30900 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.

Fiche d'identité de CLEAN NET

Dénomination
CLEAN NET
SIREN
517 935 128
SIRET (siège)
517 935 128 00010
N° TVA intracommunautaire
FR32517935128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 935 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
32 RUE ROBERT MALLET STEVENS BAT K, 30900, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CLEAN NET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEAN NET

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEAN NET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeFermé

    517 935 128 00010 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 8299Z

Documents juridiques de CLEAN NET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de CLEAN NET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEAN NET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEAN NET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEAN NET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CLEAN NET. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEAN NET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEAN NET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur CLEAN NET

Quel est le numéro SIREN de CLEAN NET ?

Le numéro SIREN de CLEAN NET est 517 935 128. Le SIRET de son siège social est 517 935 128 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32517935128.

Où se situe le siège social de CLEAN NET ?

Le siège social de CLEAN NET est situé 32 rue Robert Mallet Stevens Bat K, 30900 Nimes.

CLEAN NET est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEAN NET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEAN NET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEAN NET.

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