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CLEARANCE

Active
Siren834 025 124SAS93290 TREMBLAY-EN-FRANCECréée le 15 décembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

CLEARANCE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2017, identifiée par le SIREN 834 025 124. Elle est domiciliée 14 RUE DE LA BELLE BORNE Bp 18590, 93290 Tremblay-en-France. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. La direction est assurée par HAMID SIMONE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CLEARANCE

Dénomination
CLEARANCE
SIREN
834 025 124
SIRET (siège)
834 025 124 00027
N° TVA intracommunautaire
FR57834025124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 025 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
15 décembre 2017
Siège social
14 RUE DE LA BELLE BORNE Bp 18590, 93290, TREMBLAY-EN-FRANCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLEARANCE

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion. Transports routiers de fret de proximité. Conseils en législations douanières. Formalité douanières et administratives.

Finances de CLEARANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEARANCE

HS

HAMID SIMONE

Président de SAS

Depuis la création (15 décembre 2017) · 8 ans

Établissements de CLEARANCE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 93290 TREMBLAY-EN-FRANCESiègeActif

    834 025 124 00027 · ouvert le 12 décembre 2017 · NAF 7022Z

  • 93190 LIVRY-GARGANFermé

    834 025 124 00019 · ouvert le 12 décembre 2017 · NAF 4941B

  • 93290 TREMBLAY-EN-FRANCEFermé

    834 025 124 00035 · ouvert le 03 mai 2021 · NAF 4941A

Documents juridiques de CLEARANCE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de CLEARANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEARANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEARANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEARANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEARANCE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEARANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEARANCE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2017

Questions fréquentes sur CLEARANCE

Quel est le numéro SIREN de CLEARANCE ?

Le numéro SIREN de CLEARANCE est 834 025 124. Le SIRET de son siège social est 834 025 124 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57834025124.

Qui dirige CLEARANCE ?

CLEARANCE est dirigée par HAMID SIMONE, président de sas.

Où se situe le siège social de CLEARANCE ?

Le siège social de CLEARANCE est situé 14 RUE DE LA BELLE BORNE Bp 18590, 93290 Tremblay-en-France.

CLEARANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEARANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEARANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEARANCE.

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