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CLEARCEM SAS

Active
Siren793 938 069SAS27140 BAZINCOURT
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

CLEARCEM SAS est une SAS immatriculée sous le numéro SIREN 793 938 069. Son siège social est situé 2 residence du Gros Chene, 27140 Bazincourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Arnaud TROULIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLEARCEM SAS

Dénomination
CLEARCEM SAS
SIREN
793 938 069
SIRET (siège)
793 938 069 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74793938069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 938 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
-
Siège social
2 RESIDENCE DU GROS CHENE, 27140, BAZINCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEARCEM SAS

Ingénierie industriel, conseils et services aux entreprises sous toutes ses formes, négoce, audit et Maintannce , transfert industriel. toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant a l'objet social

Finances de CLEARCEM SAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEARCEM SAS

AT

Arnaud TROULIER

Président de SAS

Établissements de CLEARCEM SAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27140 BAZINCOURTSiègeActif

    793 938 069 00010 · ouvert le 10 juin 2013 · NAF 7112B

Documents juridiques de CLEARCEM SAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de CLEARCEM SAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEARCEM SAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEARCEM SAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEARCEM SAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CLEARCEM SAS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEARCEM SAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEARCEM SAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  1. création

Questions fréquentes sur CLEARCEM SAS

Quel est le numéro SIREN de CLEARCEM SAS ?

Le numéro SIREN de CLEARCEM SAS est 793 938 069. Le SIRET de son siège social est 793 938 069 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74793938069.

Qui dirige CLEARCEM SAS ?

CLEARCEM SAS est dirigée par Arnaud TROULIER, président de sas.

Où se situe le siège social de CLEARCEM SAS ?

Le siège social de CLEARCEM SAS est situé 2 residence du Gros Chene, 27140 Bazincourt.

CLEARCEM SAS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEARCEM SAS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEARCEM SAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEARCEM SAS.

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