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CLEARCH FRANCOISE

Active
Siren440 593 259Entrepreneur individuel06110 LE CANNETCréée le 24 janvier 2002

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 440 593 259, CLEARCH FRANCOISE est un entrepreneur individuel créé le 24 janvier 2002. Elle est domiciliée 4 av de Touraine, 06110 Le Cannet. CLEARCH FRANCOISE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de CLEARCH FRANCOISE

Dénomination
CLEARCH FRANCOISE
SIREN
440 593 259
SIRET (siège)
440 593 259 00029
N° TVA intracommunautaire
FR74440593259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 593 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
24 janvier 2002
Siège social
4 AV DE TOURAINE, 06110, LE CANNET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEARCH FRANCOISE

Location de logements

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Établissements de CLEARCH FRANCOISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    440 593 259 00029 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

  • 06150 CANNESFermé

    440 593 259 00011 · ouvert le 24 janvier 2002 · NAF 4771Z

Conformité de CLEARCH FRANCOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEARCH FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEARCH FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLEARCH FRANCOISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2002

Questions fréquentes sur CLEARCH FRANCOISE

Quel est le numéro SIREN de CLEARCH FRANCOISE ?

Le numéro SIREN de CLEARCH FRANCOISE est 440 593 259. Le SIRET de son siège social est 440 593 259 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74440593259.

Où se situe le siège social de CLEARCH FRANCOISE ?

Le siège social de CLEARCH FRANCOISE est situé 4 av de Touraine, 06110 Le Cannet.

CLEARCH FRANCOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEARCH FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEARCH FRANCOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEARCH FRANCOISE.

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