CLEARCH FRANCOISE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 440 593 259, CLEARCH FRANCOISE est un entrepreneur individuel créé le 24 janvier 2002. Elle est domiciliée 4 av de Touraine, 06110 Le Cannet. CLEARCH FRANCOISE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CLEARCH FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- CLEARCH FRANCOISE
- SIREN
- 440 593 259
- SIRET (siège)
- 440 593 259 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR74440593259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 593 259
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 24 janvier 2002
- Siège social
- 4 AV DE TOURAINE, 06110, LE CANNET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLEARCH FRANCOISE
Location de logements
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Établissements de CLEARCH FRANCOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06110 LE CANNETSiègeActif
440 593 259 00029 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A
- 06150 CANNESFermé
440 593 259 00011 · ouvert le 24 janvier 2002 · NAF 4771Z
Conformité de CLEARCH FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEARCH FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEARCH FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEARCH FRANCOISE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- création
Date d'effet : 24 janvier 2002
Questions fréquentes sur CLEARCH FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de CLEARCH FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de CLEARCH FRANCOISE est 440 593 259. Le SIRET de son siège social est 440 593 259 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74440593259.
Où se situe le siège social de CLEARCH FRANCOISE ?
Le siège social de CLEARCH FRANCOISE est situé 4 av de Touraine, 06110 Le Cannet.
CLEARCH FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEARCH FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEARCH FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEARCH FRANCOISE.
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