CLEF DE VOUTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 487 535 668, CLEF DE VOUTE est une SCI créée le 15 décembre 2005. Elle est domiciliée 6 rue Viollet le Duc, 80090 Amiens. Son activité principale relève du code NAF 6820B. EMMANUEL MORDAC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLEF DE VOUTE
INSEE- Dénomination
- CLEF DE VOUTE
- SIREN
- 487 535 668
- SIRET (siège)
- 487 535 668 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR82487535668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 535 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 décembre 2005
- Siège social
- 6 RUE VIOLLET LE DUC, 80090, AMIENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEF DE VOUTE
acquisition, prise à bail, location, administration, exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de CLEF DE VOUTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLEF DE VOUTE
INSEEÉtablissements de CLEF DE VOUTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80090 AMIENSSiègeActif
487 535 668 00015 · ouvert le 15 décembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLEF DE VOUTE
INPIComptes annuels de CLEF DE VOUTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEF DE VOUTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLEF DE VOUTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEF DE VOUTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEF DE VOUTE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 24 octobre 2025 · N° 23/01734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 mai 2024 · N° 22/01679
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/00900
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLEF DE VOUTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLEF DE VOUTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 2005
Questions fréquentes sur CLEF DE VOUTE
Quel est le numéro SIREN de CLEF DE VOUTE ?
Le numéro SIREN de CLEF DE VOUTE est 487 535 668. Le SIRET de son siège social est 487 535 668 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82487535668.
Qui dirige CLEF DE VOUTE ?
CLEF DE VOUTE est dirigée par EMMANUEL MORDAC, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLEF DE VOUTE ?
Le siège social de CLEF DE VOUTE est situé 6 rue Viollet le Duc, 80090 Amiens.
CLEF DE VOUTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEF DE VOUTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEF DE VOUTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEF DE VOUTE.
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