CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLEM est une SCI immatriculée le 14 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 462 173. Elle est domiciliée Che des Huguenots, 26000 Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PIERRE-LAURENT HUGUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLEM

Dénomination
CLEM
SIREN
490 462 173
SIRET (siège)
490 462 173 00025
N° TVA intracommunautaire
FR30490462173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 462 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 010 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 juin 2006
Siège social
CHE DES HUGUENOTS, 26000, VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEM

Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles

Finances de CLEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEM

PH

PIERRE-LAURENT HUGUET

Gérant

Depuis la création (14 juin 2006) · 20 ans

CH

CLEMENTINE HUGUET

Autre

Depuis la création (14 juin 2006) · 20 ans

Établissements de CLEM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26000 VALENCESiègeActif

    490 462 173 00025 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6820B

  • 26120 MONTMEYRANFermé

    490 462 173 00017 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLEM

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 août 2023

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de CLEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

49 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEM. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2006

Questions fréquentes sur CLEM

Quel est le numéro SIREN de CLEM ?

Le numéro SIREN de CLEM est 490 462 173. Le SIRET de son siège social est 490 462 173 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30490462173.

Qui dirige CLEM ?

CLEM est dirigée par PIERRE-LAURENT HUGUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEM ?

Le siège social de CLEM est situé Che des Huguenots, 26000 Valence.

CLEM est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEM.