CLEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 11,8 k€
- Effectif
- Non publié
CLEMA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 1988, identifiée par le SIREN 345 346 399. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 rue de la Chezine, 44360 Saint-Etienne-de-Montluc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHRISTOPHE MENARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLEMA
INSEE- Dénomination
- CLEMA
- SIREN
- 345 346 399
- SIRET (siège)
- 345 346 399 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR57345346399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 346 399
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 11 775 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juillet 1988
- Siège social
- 29 RUE DE LA CHEZINE, 44360, SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CLEMA
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CLEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLEMA
INSEEBODACCDirecteur général
En poste depuis octobre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 octobre 2020
Président de SAS
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CLEMA
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUCSiègeActif
345 346 399 00032 · ouvert le 24 septembre 2020 · NAF 6820B
- 44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEUFermé
345 346 399 00024 · ouvert le 07 juin 1988 · NAF 6820B
- 44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEUFermé
345 346 399 00016 · ouvert le 07 juin 1988 · NAF 930D
Documents juridiques de CLEMA
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CLEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 17 décembre 2025 · N° 2025008886
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 05 décembre 2025 · N° 22/18707
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/00211
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 janvier 2025 · N° 24/02106
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 octobre 2024 · N° 24/00863
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 03 octobre 2024 · N° 22/19372
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 03 avril 2024 · N° 19/09581
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 13 février 2024 · N° 23/57292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 18 septembre 2023 · N° 21/00667
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 juin 2022 · N° 21-14.902
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 27 janvier 2021 · N° 20/04622
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 30 mars 2017 · N° 16/05824
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLEMA
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Président Menard, Christophe Charles Louis ; nomination du Directeur général : Hennin, nom d'usage : Menard, Brigitte Marie Pierrette
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 06 juillet 1988
Questions fréquentes sur CLEMA
Quel est le numéro SIREN de CLEMA ?
Le numéro SIREN de CLEMA est 345 346 399. Le SIRET de son siège social est 345 346 399 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57345346399.
Qui dirige CLEMA ?
CLEMA est dirigée par CHRISTOPHE MENARD, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLEMA ?
Le siège social de CLEMA est situé 29 rue de la Chezine, 44360 Saint-Etienne-de-Montluc.
CLEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMA.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Etienne-de-Montluc
- SAINT JOSEPH DE LA MARQUELLERAIS44360 Saint-Etienne-de-MontlucCA 15,0 k€
- FGLT44360 Saint-Etienne-de-MontlucCA 1,5 k€
- "ELEANORE"44360 Saint-Etienne-de-Montluc
- 16ID44360 Saint-Etienne-de-Montluc
- 2GB44360 Saint-Etienne-de-Montluc
- 2M44360 Saint-Etienne-de-Montluc
- 4DIXIMMO44360 Saint-Etienne-de-Montluc
- AF3B44360 Saint-Etienne-de-Montluc
- AM IMMO44360 Saint-Etienne-de-Montluc
- ANTOINETTE44360 Saint-Etienne-de-Montluc
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Etienne-de-Montluc
Entreprises du même secteur à Saint-Etienne-de-Montluc
Entreprises à Saint-Etienne-de-Montluc
Toutes les entreprises à Saint-Etienne-de-Montluc
