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CLEMAIS

Active
Siren983 323 296SCI34370 MaraussanCréée le 16 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 983 323 296, CLEMAIS est une SCI créée le 16 janvier 2024. Son siège social est situé 20 RUE des Potagers, 34370 Maraussan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Anais MEGNINT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLEMAIS

Dénomination
CLEMAIS
SIREN
983 323 296
SIRET (siège)
983 323 296 00019
N° TVA intracommunautaire
FR80983323296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 323 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 janvier 2024
Siège social
20 RUE des Potagers, 34370, Maraussan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMAIS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'administration, la gestion et la location de tous bien immobiliers.

Finances de CLEMAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMAIS

AM

Anais MEGNINT

Gérant

Depuis la création (16 janvier 2024) · 2 ans

CM

Clément MEGNINT

Gérant

Depuis la création (16 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de CLEMAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34370 MaraussanSiègeActif

    983 323 296 00019 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLEMAIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de CLEMAIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CLEMAIS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMAIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-16 · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2024

Questions fréquentes sur CLEMAIS

Quel est le numéro SIREN de CLEMAIS ?

Le numéro SIREN de CLEMAIS est 983 323 296. Le SIRET de son siège social est 983 323 296 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80983323296.

Qui dirige CLEMAIS ?

CLEMAIS est dirigée par Anais MEGNINT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEMAIS ?

Le siège social de CLEMAIS est situé 20 RUE des Potagers, 34370 Maraussan.

CLEMAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMAIS.

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