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CLEMENCE

Active
Siren378 106 520SARL77190 VILLIERS-EN-BIERECréée le 27 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions74 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENCE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 1990, identifiée par le SIREN 378 106 520. Son siège social est situé Rte Nationale 7 Ctre Cial Carrefour, 77190 Villiers-en-Biere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524V.

Fiche d'identité de CLEMENCE

Dénomination
CLEMENCE
SIREN
378 106 520
SIRET (siège)
378 106 520 00018
N° TVA intracommunautaire
FR20378106520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 106 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524V
Date de création
27 février 1990
Siège social
RTE NATIONALE 7 CTRE CIAL CARREFOUR, 77190, VILLIERS-EN-BIERE
Établissements
7
Statut
Active

Finances de CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENCE

7 établissements, dont 0 en activité.

  • 77190 VILLIERS-EN-BIERESiègeFermé

    378 106 520 00018 · ouvert le 27 février 1990 · NAF 524V

  • 77190 DAMMARIE-LES-LYSFermé

    378 106 520 00026 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 524V

  • 77410 CLAYE-SOUILLYFermé

    378 106 520 00034 · ouvert le 18 mars 1992 · NAF 524V

  • 91100 VILLABEFermé

    378 106 520 00042 · ouvert le 15 avril 1992 · NAF 524V

  • 77190 VILLIERS-EN-BIEREFermé

    378 106 520 00059 · ouvert le 18 mars 1992 · NAF 524V

  • 77500 CHELLESFermé

    378 106 520 00067 · ouvert le 23 avril 1996 · NAF 524V

  • 77500 CHELLESFermé

    378 106 520 00075 · ouvert le 23 avril 1996 · NAF 524V

Documents juridiques de CLEMENCE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 10 février 1998

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

74 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 1990

Questions fréquentes sur CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de CLEMENCE est 378 106 520. Le SIRET de son siège social est 378 106 520 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20378106520.

Où se situe le siège social de CLEMENCE ?

Le siège social de CLEMENCE est situé Rte Nationale 7 Ctre Cial Carrefour, 77190 Villiers-en-Biere.

CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE.

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