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CLEMENCE

Active
Siren410 332 894SCI16700 NANTEUIL-EN-VALLEECréée le 24 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions74 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
214 k€
Effectif
Non publié

CLEMENCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 décembre 1996, identifiée par le SIREN 410 332 894. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine de Gardillaud, 16700 Nanteuil-en-Vallee. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par EDOUARD d'Hemery, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLEMENCE

Dénomination
CLEMENCE
SIREN
410 332 894
SIRET (siège)
410 332 894 00030
N° TVA intracommunautaire
FR18410332894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 332 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
214 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 décembre 1996
Siège social
DOMAINE DE GARDILLAUD, 16700, NANTEUIL-EN-VALLEE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLEMENCE

l'acquisition, la location, la gestion, l'administration et la mise en valeur sous toutes ses formes de tous immeubles, biens et droits immobiliers, bâtis ou non bâtis, situés en France et notamment de biens et droits immobiliers dépendant d'un immeuble sis à Paris (9ème) rue de la Bruyère

Finances de CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENCE

CD

CLEMENCE d'Hemery

Associé indéfiniment responsable

ED

EDOUARD d'Hemery

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 décembre 1996) · 29 ans

Anciens dirigeants (1)

D

Durieux

Gérant · jusqu'à mai 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLEMENCE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 16700 NANTEUIL-EN-VALLEESiègeActif

    410 332 894 00030 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820B

  • 75007 PARISFermé

    410 332 894 00014 · ouvert le 10 décembre 1996 · NAF 6820B

  • 75007 PARISFermé

    410 332 894 00022 · ouvert le 10 décembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLEMENCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

74 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENCE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculée le 2018-04-11 · Début d'activité : 2018-01-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Durieux, nom d'usage : d'Hemery, Marina, nomination du Gérant : D'hemery, Edouard

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 1996

Questions fréquentes sur CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de CLEMENCE est 410 332 894. Le SIRET de son siège social est 410 332 894 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18410332894.

Qui dirige CLEMENCE ?

CLEMENCE est dirigée par EDOUARD d'Hemery, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEMENCE ?

Le siège social de CLEMENCE est situé Domaine de Gardillaud, 16700 Nanteuil-en-Vallee.

CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE.

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