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CLEMENCE

Active
Siren453 652 240SCI03150 SAINT-LOUPCréée le 03 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions74 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

CLEMENCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 652 240. Elle est domiciliée za Pierre Giraud, 03150 Saint-Loup. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FLORENCE TUILIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLEMENCE

Dénomination
CLEMENCE
SIREN
453 652 240
SIRET (siège)
453 652 240 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75453652240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 652 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juin 2004
Siège social
ZA PIERRE GIRAUD, 03150, SAINT-LOUP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENCE

Location locaux nus

Finances de CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENCE

MM

MICHEL-PIERRE MARKIEWICZ

Autre

FT

FLORENCE TUILIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03150 SAINT-LOUPSiègeActif

    453 652 240 00012 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLEMENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

74 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Gérant, Associé : MARKIEWICZ Florence, Simone, Maryse né(e) TUILIER

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2004

Questions fréquentes sur CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de CLEMENCE est 453 652 240. Le SIRET de son siège social est 453 652 240 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75453652240.

Qui dirige CLEMENCE ?

CLEMENCE est dirigée par FLORENCE TUILIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEMENCE ?

Le siège social de CLEMENCE est situé za Pierre Giraud, 03150 Saint-Loup.

CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE.

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