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CLEMENCE

Active
Siren528 781 727SCI74380 BONNECréée le 27 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions75 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

CLEMENCE est une SCI immatriculée le 27 décembre 2010 sous le numéro SIREN 528 781 727. Le siège social de l'entreprise se trouve 116 rue Haute Bonne, 74380 Bonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARIE-FRANCE PRAZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLEMENCE

Dénomination
CLEMENCE
SIREN
528 781 727
SIRET (siège)
528 781 727 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15528781727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 781 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 décembre 2010
Siège social
116 RUE HAUTE BONNE, 74380, BONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENCE

Acquisition, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de tous biens immobiliers et droits immobiliers et toutes opérations annexes ou complémentaires

Finances de CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENCE

MP

MARIE-FRANCE PRAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 décembre 2010) · 15 ans

FR

FRANCOIS-XAVIER ROCHETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 décembre 2010) · 15 ans

CR

Clémence ROCHETTE

Associé commandité

Depuis la création (27 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74380 BONNESiègeActif

    528 781 727 00011 · ouvert le 27 décembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLEMENCE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-27 · Début d'activité : 2010-12-27

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2010

Questions fréquentes sur CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de CLEMENCE est 528 781 727. Le SIRET de son siège social est 528 781 727 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15528781727.

Qui dirige CLEMENCE ?

CLEMENCE est dirigée par MARIE-FRANCE PRAZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEMENCE ?

Le siège social de CLEMENCE est situé 116 rue Haute Bonne, 74380 Bonne.

CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE.

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