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CLEMENCE

Active
Siren532 586 799Société civile75007 PARISCréée le 23 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions75 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 586 799, CLEMENCE est une société civile créée le 23 mai 2011. Son siège social est situé 7 rue Monsieur, 75007 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHARLES Frotier de Bagneux en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLEMENCE

Dénomination
CLEMENCE
SIREN
532 586 799
SIRET (siège)
532 586 799 00019
N° TVA intracommunautaire
FR77532586799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 586 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mai 2011
Siège social
7 RUE MONSIEUR, 75007, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENCE

L'acquisition, la gestion de valeurs mobilières, titres de placement, titres de toutes sociétés ou tous groupements et de tous droits portant sur ces valeurs et sur ces titres. La propriété, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et de tous droits immobiliers, dont la société peux devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'échange, d'apport ou autrement, éventuellement et exceptionnellement, l'aliénation de ceux de ses immeubles ou droits immobiliers devenus inutiles à la société, notamment au moyen de vente, échange ou apport en société.

Finances de CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENCE

CF

CHARLES Frotier de Bagneux

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mai 2011) · 15 ans

IT

ISABELLE Tyrel de Poix

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mai 2011) · 15 ans

CT

CLEMENCE Tyrel de Poix

Autre

Depuis la création (23 mai 2011) · 15 ans

Établissements de CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75007 PARISSiègeActif

    532 586 799 00019 · ouvert le 05 mai 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLEMENCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-23 · Début d'activité : 2011-05-05

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2011

Questions fréquentes sur CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de CLEMENCE est 532 586 799. Le SIRET de son siège social est 532 586 799 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77532586799.

Qui dirige CLEMENCE ?

CLEMENCE est dirigée par CHARLES Frotier de Bagneux, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEMENCE ?

Le siège social de CLEMENCE est situé 7 rue Monsieur, 75007 Paris.

CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE.

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