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CLEMENCE

Active
Siren811 571 520SCI31120 PINSAGUELCréée le 26 mai 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions74 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 k€
Effectif
Non publié

CLEMENCE est une SCI immatriculée le 26 mai 2015 sous le numéro SIREN 811 571 520. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de Coulon, 31120 Pinsaguel. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. DOMINIQUE BARTHE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLEMENCE

Dénomination
CLEMENCE
SIREN
811 571 520
SIRET (siège)
811 571 520 00014
N° TVA intracommunautaire
FR22811571520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 571 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
26 mai 2015
Siège social
2 RUE DE COULON, 31120, PINSAGUEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENCE

L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers.

Finances de CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENCE

DB

DOMINIQUE BARTHE

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

JC

JEAN-LOUIS COLL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

FC

FANNY COLL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

EC

ESTELLE COLL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

EC

EMMANUEL COLL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

Établissements de CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31120 PINSAGUELSiègeActif

    811 571 520 00014 · ouvert le 24 décembre 2014 · NAF 6832A

Documents juridiques de CLEMENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2015

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

74 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-12-24

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 2015

Questions fréquentes sur CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de CLEMENCE est 811 571 520. Le SIRET de son siège social est 811 571 520 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22811571520.

Qui dirige CLEMENCE ?

CLEMENCE est dirigée par DOMINIQUE BARTHE, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEMENCE ?

Le siège social de CLEMENCE est situé 2 rue de Coulon, 31120 Pinsaguel.

CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE.

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