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CLEMENCE

Active
Siren821 819 554SCI77410 CLAYE-SOUILLYCréée le 01 août 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions75 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 819 554, CLEMENCE est une SCI créée le 1er août 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Aristide Briand, 77410 Claye-Souilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL BRUERRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLEMENCE

Dénomination
CLEMENCE
SIREN
821 819 554
SIRET (siège)
821 819 554 00014
N° TVA intracommunautaire
FR71821819554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 819 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 2016
Siège social
28 RUE ARISTIDE BRIAND, 77410, CLAYE-SOUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENCE

Acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENCE

DB

DANIEL BRUERRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2016) · 10 ans

SB

SEBASTIEN BRUERRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2016) · 10 ans

AG

ANNIE GOARNISSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2016) · 10 ans

Établissements de CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77410 CLAYE-SOUILLYSiègeActif

    821 819 554 00014 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLEMENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2016

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-01 · Début d'activité : 2016-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2016

Questions fréquentes sur CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de CLEMENCE est 821 819 554. Le SIRET de son siège social est 821 819 554 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71821819554.

Qui dirige CLEMENCE ?

CLEMENCE est dirigée par DANIEL BRUERRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEMENCE ?

Le siège social de CLEMENCE est situé 28 rue Aristide Briand, 77410 Claye-Souilly.

CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE.

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