CLEMENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 170 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 941 476 624, CLEMENCE est une 6540 créée le 6 mars 2025. Elle est domiciliée 5 avenue Augustin Grangeon villa Beatrice, 83990 Saint-Tropez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Aurélie TOURNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- CLEMENCE
- SIREN
- 941 476 624
- SIRET (siège)
- 941 476 624 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR83941476624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 476 624
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 170 001 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 mars 2025
- Siège social
- 5 AVENUE AUGUSTIN GRANGEON VILLA BEATRICE, 83990, SAINT-TROPEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENCE
L'acquisition, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle), la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés à charge par lui de supporter tous les frais et dépenses d'entretien courant (électricité, gaz, entretien courant du bien et de ses abords, jardin et cours...) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément.
Finances de CLEMENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLEMENCE
INSEEÉtablissements de CLEMENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83990 SAINT-TROPEZSiègeActif
941 476 624 00015 · ouvert le 27 février 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLEMENCE
INPIComptes annuels de CLEMENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
77 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre JAF divorce
Décision du 28 août 2026 · N° 23/01869
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre JAF divorce
Décision du 28 août 2026 · N° 24/01008
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 27 août 2026 · N° 16/00431
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 28 juillet 2026 · N° 25/00596
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 28 juillet 2026 · N° 24/04356
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026L00166
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00307
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026012625
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 17 juillet 2026 · N° 25/00351
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00367
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section B
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/02211
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section B
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/02190
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section B
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/02188
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP- crédit conso
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/07115
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Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02254
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Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/00403
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Décision du 06 juillet 2026 · N° 2023F00678
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Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00765
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/01486
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Décision du 18 juin 2026 · N° 25/00029
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/00316
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/00422
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Tribunal judiciaire, 1ère Ch-Cab 6 Référés
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/00071
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Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/01131
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 13 mai 2026 · N° 24/05933
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/01775
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jCP- crédit conso
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/05838
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/04124
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/04122
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/04119
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/03640
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 23 avril 2026 · N° 24/00026
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00023
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 20 avril 2026 · N° 24/01414
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/00569
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00133
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/00528
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Décision du 02 avril 2026 · N° 25/06060
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 02 avril 2026 · N° 23/01221
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/02143
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Cour d'appel, chambre Sécurité Sociale
Décision du 17 mars 2026 · N° 23/02785
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 09 mars 2026 · N° 25/01313
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP- crédit conso
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/04128
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jCP- crédit conso
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/04097
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Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/01249
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Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/06918
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00692
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Décision du 28 septembre 2023 · N° 21/06385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 janvier 2023 · N° 20/01510
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 22 novembre 2022 · N° 20/03612
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLEMENCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-06 · Début d'activité : 2025-02-27
- création
Date d'effet : 06 mars 2025
Questions fréquentes sur CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de CLEMENCE est 941 476 624. Le SIRET de son siège social est 941 476 624 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83941476624.
Qui dirige CLEMENCE ?
CLEMENCE est dirigée par Aurélie TOURNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLEMENCE ?
Le siège social de CLEMENCE est situé 5 avenue Augustin Grangeon villa Beatrice, 83990 Saint-Tropez.
CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE.
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