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CLEMENCE IV

Active
Siren440 356 970SCI13006 MARSEILLECréée le 24 décembre 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,7 k€
Effectif
Non publié

CLEMENCE IV est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 356 970. Son siège social est situé 6 rue Clemence Chez Andre Gas, 13006 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER GAS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLEMENCE IV

Dénomination
CLEMENCE IV
SIREN
440 356 970
SIRET (siège)
440 356 970 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83440356970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 356 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 664 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 décembre 2001
Siège social
6 RUE CLEMENCE CHEZ ANDRE GAS, 13006, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENCE IV

Achat construction administration et exploitation de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de CLEMENCE IV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENCE IV

OG

OLIVIER GAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mai 2022

MG

MARIE GAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mai 2022

AG

ANDRE GAS

Gérant

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mai 2022

M

MCM

Associé indéfiniment responsable

C

CRM

Associé indéfiniment responsable

G

GAS BIJOUX

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLEMENCE IV

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13006 MARSEILLESiègeActif

    440 356 970 00010 · ouvert le 05 décembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLEMENCE IV

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 13 février 2012

  • Acte

Dépôt du 13 février 2012

  • Acte

Dépôt du 13 février 2012

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 03 août 2004

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENCE IV

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCE IV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENCE IV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE IV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLEMENCE IV n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENCE IV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENCE IV

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GAS Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GAS Olivier ; Gérant : GAS André Pierre

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 2001

Questions fréquentes sur CLEMENCE IV

Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE IV ?

Le numéro SIREN de CLEMENCE IV est 440 356 970. Le SIRET de son siège social est 440 356 970 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83440356970.

Qui dirige CLEMENCE IV ?

CLEMENCE IV est dirigée par OLIVIER GAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEMENCE IV ?

Le siège social de CLEMENCE IV est situé 6 rue Clemence Chez Andre Gas, 13006 Marseille.

CLEMENCE IV est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENCE IV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENCE IV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE IV.