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CLEMENCE SA

Active
Siren381 028 174SA59700 MARCQ-EN-BAROEULCréée le 05 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions74 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENCE SA est une SA immatriculée le 5 février 1991 sous le numéro SIREN 381 028 174. Le siège social de l'entreprise se trouve 282 av de la Marne immeuble Chateau Rouge Bat, 59700 Marcq-en-Baroeul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 804C.

Fiche d'identité de CLEMENCE SA

Dénomination
CLEMENCE SA
SIREN
381 028 174
SIRET (siège)
381 028 174 00013
N° TVA intracommunautaire
FR62381028174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 028 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
804C
Date de création
05 février 1991
Siège social
282 AV DE LA MARNE IMMEUBLE CHATEAU ROUGE BAT, 59700, MARCQ-EN-BAROEUL
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CLEMENCE SA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENCE SA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENCE SA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59700 MARCQ-EN-BAROEULSiègeFermé

    381 028 174 00013 · ouvert le 05 février 1991 · NAF 804C

Documents juridiques de CLEMENCE SA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENCE SA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCE SA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENCE SA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

74 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENCE SA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENCE SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENCE SA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 1991

Questions fréquentes sur CLEMENCE SA

Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE SA ?

Le numéro SIREN de CLEMENCE SA est 381 028 174. Le SIRET de son siège social est 381 028 174 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62381028174.

Où se situe le siège social de CLEMENCE SA ?

Le siège social de CLEMENCE SA est situé 282 av de la Marne immeuble Chateau Rouge Bat, 59700 Marcq-en-Baroeul.

CLEMENCE SA est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENCE SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENCE SA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE SA.

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