CLEMENCE SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLEMENCE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 2022 sous le numéro SIREN 920 906 054. Elle est domiciliée 9 Res le Verger, 76890 Belleville-en-Caux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.
Fiche d'identité de CLEMENCE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CLEMENCE SEBASTIEN
- SIREN
- 920 906 054
- SIRET (siège)
- 920 906 054 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR64920906054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 906 054
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 02 novembre 2022
- Siège social
- 9 RES LE VERGER, 76890, BELLEVILLE-EN-CAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENCE SEBASTIEN
Autres services personnels n.c.a.
Finances de CLEMENCE SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLEMENCE SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLEMENCE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76890 BELLEVILLE-EN-CAUXSiègeActif
920 906 054 00019 · ouvert le 02 novembre 2022 · NAF 9609Z
Documents juridiques de CLEMENCE SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLEMENCE SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLEMENCE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENCE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLEMENCE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 2022
Questions fréquentes sur CLEMENCE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CLEMENCE SEBASTIEN est 920 906 054. Le SIRET de son siège social est 920 906 054 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64920906054.
Où se situe le siège social de CLEMENCE SEBASTIEN ?
Le siège social de CLEMENCE SEBASTIEN est situé 9 Res le Verger, 76890 Belleville-en-Caux.
CLEMENCE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENCE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENCE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE SEBASTIEN.
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