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CLEMENCET PATRICK

Active
Siren323 151 191Entrepreneur individuel21630 POMMARD
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENCET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 323 151 191. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Moulin Mareau, 21630 Pommard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6621Z.

Fiche d'identité de CLEMENCET PATRICK

Dénomination
CLEMENCET PATRICK
SIREN
323 151 191
SIRET (siège)
323 151 191 00034
N° TVA intracommunautaire
FR83323151191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 151 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6621Z
Date de création
-
Siège social
4 RUE MOULIN MAREAU, 21630, POMMARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENCET PATRICK

Expert en evaluation des risques et dommages

Finances de CLEMENCET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENCET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENCET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21630 POMMARDSiègeActif

    323 151 191 00034 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6621Z

Documents juridiques de CLEMENCET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENCET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENCET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENCET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENCET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur CLEMENCET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CLEMENCET PATRICK ?

Le numéro SIREN de CLEMENCET PATRICK est 323 151 191. Le SIRET de son siège social est 323 151 191 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83323151191.

Où se situe le siège social de CLEMENCET PATRICK ?

Le siège social de CLEMENCET PATRICK est situé 4 rue Moulin Mareau, 21630 Pommard.

CLEMENCET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENCET PATRICK est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENCET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCET PATRICK.