CLEMENCET PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLEMENCET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 323 151 191. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Moulin Mareau, 21630 Pommard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6621Z.
Fiche d'identité de CLEMENCET PATRICK
INSEE- Dénomination
- CLEMENCET PATRICK
- SIREN
- 323 151 191
- SIRET (siège)
- 323 151 191 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR83323151191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 151 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6621Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 4 RUE MOULIN MAREAU, 21630, POMMARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENCET PATRICK
Expert en evaluation des risques et dommages
Finances de CLEMENCET PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLEMENCET PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLEMENCET PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21630 POMMARDSiègeActif
323 151 191 00034 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6621Z
Documents juridiques de CLEMENCET PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLEMENCET PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLEMENCET PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENCET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLEMENCET PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur CLEMENCET PATRICK
Quel est le numéro SIREN de CLEMENCET PATRICK ?
Le numéro SIREN de CLEMENCET PATRICK est 323 151 191. Le SIRET de son siège social est 323 151 191 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83323151191.
Où se situe le siège social de CLEMENCET PATRICK ?
Le siège social de CLEMENCET PATRICK est situé 4 rue Moulin Mareau, 21630 Pommard.
CLEMENCET PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENCET PATRICK est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENCET PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCET PATRICK.
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