CheckersProcédures

CLEMENS PASCAL

Active
Siren994 938 504Entrepreneur individuel57470 Hombourg-HautCréée le 09 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 938 504. Son siège social est situé 11 RUE des Fagots, 57470 Hombourg-Haut. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLEMENS PASCAL

Dénomination
CLEMENS PASCAL
SIREN
994 938 504
SIRET (siège)
994 938 504 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06994938504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 938 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
09 décembre 2025
Siège social
11 RUE des Fagots, 57470, Hombourg-Haut
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENS PASCAL

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de CLEMENS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57470 Hombourg-HautSiègeActif

    994 938 504 00010 · ouvert le 26 décembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CLEMENS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2025

Questions fréquentes sur CLEMENS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLEMENS PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLEMENS PASCAL est 994 938 504. Le SIRET de son siège social est 994 938 504 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06994938504.

Où se situe le siège social de CLEMENS PASCAL ?

Le siège social de CLEMENS PASCAL est situé 11 RUE des Fagots, 57470 Hombourg-Haut.

CLEMENS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENS PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Hombourg-Haut

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Production d'électricité à Hombourg-Haut

Entreprises du même secteur à Hombourg-Haut

Entreprises à Hombourg-Haut

Toutes les entreprises à Hombourg-Haut