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CLEMENSART PASCAL

Active
Siren394 396 550Entrepreneur individuel44190 GORGESCréée le 01 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 396 550, CLEMENSART PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1994. Son siège social est situé 8 De la Margerie, 44190 Gorges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de CLEMENSART PASCAL

Dénomination
CLEMENSART PASCAL
SIREN
394 396 550
SIRET (siège)
394 396 550 00052
N° TVA intracommunautaire
FR55394396550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 396 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 avril 1994
Siège social
8 DE LA MARGERIE, 44190, GORGES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLEMENSART PASCAL

Vente ambulante au détail de produits manufacturés ou artisanaux vêtements bijouterie fantaisie article de décoration savon artisanal galet senteur

Finances de CLEMENSART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENSART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENSART PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 44190 GORGESSiègeActif

    394 396 550 00052 · ouvert le 05 mai 2022 · NAF 4789Z

  • 85610 LA BERNARDIEREFermé

    394 396 550 00037 · ouvert le 02 juillet 2001 · NAF 4789Z

  • 56340 CARNACFermé

    394 396 550 00045 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 4778C

Documents juridiques de CLEMENSART PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENSART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENSART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENSART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENSART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENSART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENSART PASCAL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-26 · Début d'activité : 2022-05-05

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-26 · Début d'activité : 2008-11-28

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-26 · Début d'activité : 2008-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1994

Questions fréquentes sur CLEMENSART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLEMENSART PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLEMENSART PASCAL est 394 396 550. Le SIRET de son siège social est 394 396 550 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55394396550.

Où se situe le siège social de CLEMENSART PASCAL ?

Le siège social de CLEMENSART PASCAL est situé 8 De la Margerie, 44190 Gorges.

CLEMENSART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENSART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENSART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENSART PASCAL.

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