CLEMENSON PASCAL

Active

Siren407 737 774Entrepreneur individuel07370 OZONCréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CLEMENSON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 407 737 774. Le siège social de l'entreprise se trouve Peyrard, 07370 Ozon. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CLEMENSON PASCAL

INSEE

Dénomination: CLEMENSON PASCAL
SIREN: 407 737 774
SIRET (siège): 407 737 774 00015
N° TVA intracommunautaire: FR72407737774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 407 737 774
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: PEYRARD, 07370, OZON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CLEMENSON PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLEMENSON PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENSON PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENSON PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07370 OZONSiègeActif
407 737 774 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CLEMENSON PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENSON PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENSON PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CLEMENSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLEMENSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLEMENSON PASCAL est 407 737 774. Le SIRET de son siège social est 407 737 774 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72407737774.

Où se situe le siège social de CLEMENSON PASCAL ?

Le siège social de CLEMENSON PASCAL est situé Peyrard, 07370 Ozon.