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CLEMENT 2 C

Active
Siren797 617 248SCI69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 02 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

CLEMENT 2 C est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 2013, identifiée par le SIREN 797 617 248. Elle est domiciliée 53 rue des Remparts, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CYRILLE CLEMENT, autre.

Fiche d'identité de CLEMENT 2 C

Dénomination
CLEMENT 2 C
SIREN
797 617 248
SIRET (siège)
797 617 248 00019
N° TVA intracommunautaire
FR78797617248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 617 248
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 2013
Siège social
53 RUE DES REMPARTS, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEMENT 2 C

L'acquisition la propriété l'administration et la location de tous biens immobiliers

Finances de CLEMENT 2 C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT 2 C

CC

CYRILLE CLEMENT

Autre

Depuis la création (02 octobre 2013) · 13 ans

CL

CECILE LAGER

Autre

Depuis la création (02 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de CLEMENT 2 C

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    797 617 248 00019 · ouvert le 16 septembre 2013 · NAF 6820B

  • 69400 ArnasActif

    797 617 248 00027 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CLEMENT 2 C

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENT 2 C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT 2 C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT 2 C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT 2 C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLEMENT 2 C n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENT 2 C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT 2 C

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-09-16

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2013

Questions fréquentes sur CLEMENT 2 C

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT 2 C ?

Le numéro SIREN de CLEMENT 2 C est 797 617 248. Le SIRET de son siège social est 797 617 248 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78797617248.

Qui dirige CLEMENT 2 C ?

CLEMENT 2 C est dirigée par CYRILLE CLEMENT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEMENT 2 C ?

Le siège social de CLEMENT 2 C est situé 53 rue des Remparts, 69400 Villefranche-sur-Saone.

CLEMENT 2 C est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT 2 C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT 2 C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT 2 C.

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